Dénomination : CFAS ARDEQAF
Siège : 1876 rue du général de Gaulle – 45160 Olivet
Directeur de la Publication : Monsieur Christophe GASPARD
Les informations et recommandations disponibles sur ce site Internet vous sont proposées en toute bonne foi. Ces informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, CFAS n’est ni représentant ni garant du caractère exhaustif et de l’exactitude de ces informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.
Ces informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. CFAS ne sera responsable en aucun cas des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence. Ces informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l’utilisation d’informations, de produits, de procédures, d’équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. CFAS décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. CFAS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Droits d’auteur et copyright
Toutes les informations sur ce site Internet (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de CFAS et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public. Les copies des documents, visuels, audiovisuels contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.
Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web sont la propriété de CFAS. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à la Direction de la Communication de CFAS pour vous permettre de profiter des services offerts par le site. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, adressez-vous à :
Monsieur Christophe GASPARD
1876 rue du général de Gaulle – 45160 Olivet
Chaque visiteur du site de CFAS communiquant des informations à CFAS consent à CFAS l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise CFAS à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.